Accords


Effet |
28 Jun 2024 | Re-négocier |
28 Jun 2024 | Échéance |
31 Dec 2024 |
Dans le cas où 100 % des objectifs définis par cet accord seraient atteints, une enveloppe globale de 3,4 millions d’euros serait distribuée aux salariés. Ce qui représenterait au maximum 1000 € (sur une base de 3400 salariés), cette somme sera proratisée en fonction du temps de présence/temps de travail.
Voici les 3 principales informations à retenir :
Eligibilité : Tous les collaborateurs du CCF (CDI et CDD) présents durant l’exercice 2024 (avec au moins 3 mois d’ancienneté).
Critères de l’intéressement : 4 critères pondérés sont pris en compte avec une cible et un seuil minimum à atteindre au 31 décembre 2024.
Critères Pondération Cible Seuil mini à fin mai 2024
Balances des
comptes courants 40% 8 250 M€ 7 700 M€ 8 756 M€
Nombre de clients
principalisés 20% 323 000 315 000 333 571
Production de
crédits 20% 1 400 M€ 1 100 M€ 272 M€
Production nette
« wealth » 20% (-) 182 M€ (-) 300 M€ (-)182 M€
Répartition
Si les objectifs sont atteints, la répartition se fera uniformément entre tous les salariés éligibles (uniquement en fonction de leur temps de présence/temps de travail sur l’année 2024



Effet |
01 Jan 2024 | Échéance |
01 Jan 2027 |
Accord de transition relatif au régime de garanties de remboursement de frais médicaux des salariés de HSBC CE transférés au sein de la Banque des Caraïbes



Effet |
01 Jan 2024 | Échéance |
01 Jan 2027 |
Accord de transitiion relatif au régime de garanties collectives "Incapacité, Invalidité, Décès" des salariés de HSBC CE transférés au sein de la Banque des Caraïbes



Effet |
01 Jan 2024 | Échéance |
01 Jan 2027 |
Accord de transition relatif au Pland d'Epargne Retraite Entreprise des salariés de HSBC CE transférés au sein de la Société CCF



Effet |
04 Aug 2022 | Re-négocier |
27 Jul 2022 | Échéance |
26 Jul 2026 |
La CFDT a signé l'accord groupe Télétravail. Cet accord valable 4 ans pérennise le dispositif mis en place en juillet 2021 sur des modalités quasi-identiques. Pour les salariés RBWM, cette signature fait rentrer le télétravail dans les accords transférés dans la future entité du groupe MMG.



Effet |
27 Apr 2022 | Re-négocier |
07 Apr 2022 | Échéance |
06 Apr 2026 |
La CFDT a signé cet accord qui régit notamment les mesures en faveur de l'égalité professionnelle, les retours de congé maternité, la prise en charge du congé paternité et les mesures en faveur des seniors.



Effet |
25 Nov 2014 | Échéance |
illimité |
La CFDT a signé sous réserve , pour l'utilisation dans un PERCO, de la signature d'un accord d'entreprise en faveur de la création d'un PERCO HSBC France



Effet |
08 Jul 2010 | Échéance |
illimité |
Avenant n°2 à l'accord du 15 octobre 2008 relatif aux Primes, Avantages et Indemnités à cartactère social



Effet |
01 Jan 2010 | Échéance |
illimité |
MEDAILLES DU TRAVAIL ET PRIMES



Effet |
09 Jul 2008 | Échéance |
illimité |
La CFDT a signé cet accord qui définit la durée du temps de travail pour les salariés à décompte horaire et les salariés au forfait jour.